Le 7 juin 2010, à 20 heures 30, le conseil municipal de la commune de Malans s'est réuni au lieu habituel de ses séances, après convocation légale, et sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre GUINCHARD, maire, pour la cession ordinaire du mois juin 2010

Étaient présents : La majorité des membres

Était absent : Emmanuel GAVIGNET

Il a été procédé, conformément à l’article «  L2121-15 du code général des collectivités territoriales », à l’élection d’un secrétaire pris dans le conseil.

Monsieur Claude NICOLET ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désigné pour remplir ces fonctions qu’il a acceptées.

 Monsieur le Président a déclaré la séance ouverte.

Approbation du PV du 20 avril 2010,

Pas de remarques, approuvé à l'unanimité des présents,

L'ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 22 heures

Ordures ménagères :

La liste des habitants de Malans est passée en revue afin d'apporter les modifications éventuelles pour l'année 2010,

 Devis EDF pour modifications alimentation électrique de la distillerie :

Les modifications portent sur la dépose du branchement aérien, l'installation intérieure est la pose d'un coffret en extérieur,

Le montant du devis présenté par EDF s'élève à 361,93 € HT, soit 432,87 € TTC

Après discussion les membres du Conseil Municipal sont d'accord à l'unanimité des présents avec ce devis et autorise Monsieur le Maire à signer celui-ci,

 Devis pour réparation des abreuvoirs de la fontaine du haut du village :

Les pierres de l'abreuvoir de la fontaine du haut du village éclatées ou gelées ont besoins d'être réparées afin de ne pas les laisser continuer à se dégradées,

Un devis demandé à l'entreprise LANGUILLE s'élève à 1160,76 € HT soit 1388,27 € TTC

Après discussion les membres du Conseil Municipal sont d'accord à l'unanimité des présents avec ce devis et autorise Monsieur le Maire à signer celui-ci et à engager ces travaux,

 Devis pour réparation de la fontaine du bas du village :

La fontaine du bas du village a besoin de quelques modifications, évacuation réfection de l'intérieur des bacs et réparation des joints pour éventuellement la remettre en eau,

Un devis demandé à l'entreprise LANGUILLE s'élève à 2336,48 € HT soit 2794, 43 € TTC,

Après discussion les membres du Conseil Municipal sont d'accord à l'unanimité des présents avec ce devis et autorise Monsieur le Maire à signer celui-ci et à engager ces travaux,

 Réfection de la tête de pont de « ruet » :

Le pont de « ruet » à besoin de quelques réparations,

Un devis demandé à l'entreprise LANGUILLE s'élève à 596,47 € HT soit 713,38 € TTC

Une variante est proposé pour la réalisation d'un socle en bordure comme de l'autre coté du pont

et s'élève à 286,37 € HT soit 342, 50 € TTC,

Après discussion les membres du Conseil Municipal sont d'accord à l'unanimité des présents pour réaliser que la réparation prévue et ne pas réaliser la variante,

Accord pour réalisation des travaux pour 596,47 € HT soit 713,38 € TTC et autorise Monsieur le Maire à signer le devis et à engager les travaux,

 Longueur de voirie communale :

Nous avions confié ce travail à Monsieur François GAUME Géomètre expert en mai 2008, et cette personne attendait la digitalisation du cadastre pour entreprendre les travaux, Cette digitalisation n'est toujours pas réalisé à ce jour, Monsieur GAUME François à du réaliser un assemblage des feuilles  cadastrales, et il a du faire l'acquisition auprès du cadastre de planches, faire l'assemblage et prévoir les mises à jour foncières,

Pour ces travaux, il nous adresse un devis complémentaire qui s'élève à 1445,00 € HT soit 1728,22 € TTC

Après discussion, les membres du conseil municipal sont d'accord à l'unanimité des présents pour les frais supplémentaires, et autorise Monsieur le Maire à signer le devis,

 Régularisation des voies privées en voiries communales et acquisition de terrain :

Pour calculer la longueur des voiries communales, il y aurait lieu d'entreprendre les démarches afin d'acquérir les voies des lotissements privées, GARNIER et GAVIGNET pour les passer en voiries communales, (déneigement, éclairage public, distribution du courrier, etc,,, qui se font actuellement comme les voiries communales)

Et également d'acquérir le passage sur la propriété  de Messieurs CHILLARON,

Les membres du conseil municipal sont d'accord à l'unanimité des présents pour autoriser Monsieur le Maire à entreprendre les démarches,

 Projet de construction de caserne de pompiers sur le canton d'Amancey :

Le SDIS projette la construction d'une caserne de pompiers sur la commune d'Amancey,(21 communes concernées par ce projet)

Le coût de la construction est évaluée à 1241067 € HT, La commune d'Amancey commune d'accueil fournit le terrain d'environ 50 ares viabilisé et plateformé,

Le montant restant à charge des collectivités est de 15,50% du montant hors taxe des travaux soit 192365 € arrondi à 200000 €,

La participation de la commune de Malans, calculée au nombre d'habitants s'élèverait à 7379,00 €

et pourrait être réglée sur deux exercice,

Après discussion, les membres du Conseil Municipal sont d'accord à l'unanimité des présents pour financer ce projet

 Acacias grande rue, haut du village :

Par déjà deux fois nous avons évoqué ce problème, concernant l'état de ces arbres, (arbres secs, branches sèches)

après discussion, il est décidé que l'arbre sec sera enlevé, quand aux autres nous verrons sur place s'il est nécessaire d'en abattre d'autres ou élaguer, tout en sachant que Monsieur le Maire est responsable en cas d'accident,

 Décharge sauvage de « bietard »:

Les services de la DDT ont reçu un courrier les informant d'une décharge sauvage située sur la place de dépôt de « bietard » (plastiques, ferraille, etc,,,,)

Monsieur le Maire rappel que ce genre de dépôt est interdit, et que la déchèterie est à la disposition des habitants à Amancey,

Nous verrons pour installer une signalisation,

 Réfection des autel et fonds baptismaux :

Monsieur le Maire informe qu'il a été sollicité pour des travaux de réfection d'autel et fonds baptismaux, (appel d'offres, monter le dossier subvention et prise en charge de TVA par la commune)

Monsieur le Maire n'est pas opposé à ces travaux, mais rappel que ces travaux n'ont pas été budgétisé en 2010 et il propose qu'ils soient inscrits pour l'an prochain, les membres du conseil sont d'accord à l'unanimité des présents,

 -        Église, la réfection du clocheton est réalisé, l'entreprise a repositionnée les tuiles qui avaient glissées

-        Vente de bois de chauffage « crimont » cela à rapporté environ 3021,75 €

-        Chemin de « petite fontaine » Monsieur le Maire s'est rendu sur place avec l'entreprise MOUROT, la route n'a pas bougée, il semble que ce soit le mur en pierres sèches qui se dégrade il il conseille de refaire ce mur et stabiliser le talus,

L'entreprise MOUROT fera un devis pour l'éventuel élargissement du virage, et Monsieur le Maire se renseignera pour la réfection du mur,

-        Le fauchage des banquettes est commencé et Cédric GUINCHARD signale qu'une de ces barrières est déterriorée, Monsieur le Maire interviendra auprès de l'entreprise pour qu'il fasse attention à l'avenir,

 L'ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 22 heures.