Le 4 octobre 2010, à 20 heures 30, le conseil municipal de la commune de Malans s'est réuni au lieu habituel de ses séances, après convocation légale, et sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre GUINCHARD, maire, pour la cession ordinaire du mois octobre 2010

Étaient présents : La majorité des membres

Étaient excusés : Claude NICOLET, Thierry CLERC

Étaient absents : Emmanuel GAVIGNET, Marie Hélène JEANNERET

Il a été procédé, conformément à l’article «  L2121-15 du code général des collectivités territoriales », à l’élection d’un secrétaire pris dans le conseil.

Monsieur Maurice MEMBRE ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désigné pour remplir ces fonctions qu’il a acceptées.

Monsieur le Président a déclaré la séance ouverte.

Approbation du PV du 26 juillet 2010, pas de remarques, approuvé à l'unanimité des présents,

Attribution du bois à façonner gratuitement au « Creux de Saint Loup » :

Suite à publicité, une seule demande écrite est parvenue en Mairie : Monsieur Jean BROCARD

Ce bois à façonner gratuitement est accordé à l'unanimité des présents à :

Monsieur Jean BROCARD 25330 Malans

 Vente d'épicéas parcelle n° 3 :

Les épicéas de la parcelle n° 3 sont  bon à exploiter, et l'ONF propose de les mettre en vente, (environ 420 m3)

Après avoir délibéré les membres du Conseil Municipal sont d'accord à l'unanimité des présents pour autoriser l'ONF à exploiter et à vendre les épicéas de la parcelle n° 3 ,

 
Vente de bois et affouages 2010-2011 :

Après avoir délibéré, le Conseil Municipal :

a) Approuve l'assiette des coupes de l'exercice 2010 dans la parcelle de la forêt communale n° 18

b) décide :

1) en futaie affouagère les arbres susceptibles de fournir des grumes dans la parcelle n° 18

2) de vendre en bois façonnés en bord de route les arbres susceptibles de fournir des grumes dans la parcelle n° 18

Les travaux d'exploitation et de débardage seront réalisés après passation d'un marché avec un entrepreneur exploitant,

Les produits façonnés seront mis en vente par les soins de l' ONF dans le cadre d'une vente     groupée,

3) de partager non façonné aux affouagistes le bois de chauffage dans la parcelle n° 18 et en demande pour cela la délivrance,

c) Fixe les conditions d'exploitation suivante pour l'affouage délivré non façonné :

1) l'exploitation du bois d'affouage délivré sur pied ou non façonné dans la forêt communale sera réalisée par les affouagistes eux-même et après partage, sous la responsabilité de trois garants qui seront désignés lors du tirage au sort,

Vente de bois de chauffage « Crimont »

Les membres du conseil municipal sont d'accord à l'unanimité des présents pour procéder à une vente de lots bois de chauffage qui sera organisée par l'ONF

- Porte de la brasserie, le bas de la porte est à aménager, Monsieur le Maire demandera à l'entreprise LANGUILLE si elle peut pour trouver un aménagement,

- Le brasseur donnait ses brèches jusqu'à ce jour à un exploitant agricole, mais ce dernier ne les prends plus, si quelqu'un à une solution qu'il lui fasse connaître,

- Le passage à la TNT oblige les propriétaires à faire les modifications pour la réception, les membres du Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à consulte une entreprise faire les travaux,

- Cérémonie du 11 novembre 2010, En raison d'une remise de diplôme d'honneur aux anciens combattants   de la seconde guerre mondiale, une cérémonie groupée aura lieu aux monuments aux morts de Fertans le 11 novembre 2010 à 11h30, (une personne de Malans est concernée)

  Il est décidé que la cérémonie aux monuments aux morts de Malans aura lieu à 9h30 suivi comme à l'habitude d'un vin d'honneur,

- Dépôts de bois de bief-tard et du Val, Monsieur le Maire constate qu'il y a encore des dépôts sauvage ou du feu qui laisse des traces,

 Il est donc demandé aux habitants de Malans de respecter ces lieux, et Monsieur le Maire propose de mettre des pancartes « Décharge interdite »

- Acacias bois de « Crimont » voir avec le garde ONF si l'on ne peut pas faire une vente

- Le couvercle du regard de la croisée des chemin de Saint Loup, Simorin est cassé, voir pour un remettre     un,

- Bord de route après le virage de « Marbeu », dans le talus ou le bois est coupé les rejets commencent à repousser, voir avec l'ONF si les ouvriers forestiers du syndicat ne pourraient pas effectuer ce travail,

- Bord de routes et fossés voir pour une journée de pelleteuse pour ces travaux,

 
L'ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 20 heures 55